Mentions Légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site kyrhome.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : iKyrill SASU– inscrit au RCS de Tours sous le numéro 908 974 835
Créateur :Cyril Jeanneau
Responsable publication : Cyril Jeanneau – Contacter
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster (conception et réalisation) : Cyril Jeanneau – Contacter
Hébergeur : OVH
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, ne revêtent pas un caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent éventuellement y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
3. Description des services fournis.
Le présent site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Nous nous efforçons de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le présent site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage. [Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992]
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur. [Article 41 de la loi du 11 mars 1957 et Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995]
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut être poursuivie en justice. [Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle]
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Liens sortants :
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Liens entrants :
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